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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TRENEL FILS
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JEAN ARTHAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN ARTHAUD
ETABLISSEMENTS TRENEL FILS S.A.

Numéro de dépôt :
96624771
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
06/05/2006

Présentation de la marque JEAN ARTHAUD

Déposée le 6 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TRENEL FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « JEAN ARTHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TRENEL FILS domicilié(e) 33 CHEMIN DU BUERY, 71850 CHARNAY LES MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 802 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS TRENEL FILS - France.

La marque JEAN ARTHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN ARTHAUD est expirée depuis le 6 mai 2006.

ETABLISSEMENTS TRENEL FILS a également déposé les autres marques suivantes : L'Artisan Négociant , CHAUVET FRERES , CHAUVET FRERES , Cuvée ROCHEBONNE


ETABLISSEMENTS TRENEL FILS S.A. - 33 CHEMIN DU BUERY, 71850 CHARNAY LES MACON - France - SIREN 310802186


ETABLISSEMENTS TRENEL FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

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